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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC
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IMPERNAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERNAL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1518718
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque IMPERNAL

Déposée le 23 février 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « IMPERNAL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC domicilié(e) Caunezil - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERNAL est expirée depuis le 23 février 2019.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA POUJADE , DOMAINE DU CHARRON , DOMAINE LA BATELLERIE , DOMAINE D'ALVIGNIES , TERRE DE COCAGNE , DOMAINE DE CHATAIGNAL , DOMAINE DES BARTHES , CHATEAU VIGNALS , LE PARADIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Caunezil - 46140 - PARNAC - France - SIREN 301191813


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136483 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409779 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504970 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Vins toutes catégories et boissons alcooliques en général.